Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Vente

Article 1 – Définitions

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par la société Service Rafia Inc, joignable au +33 7 56 98 01 05, et dont le siège social se trouve à 1200, boul. St-Martin O. suite 130, Laval, Québec, H7S 2E4 (ci-après « Bébé Pharaon »).

On désignera par la suite :

« Site » : le site « https://bebepharaon.com/ » et l'ensemble de ses pages, propriété exclusive de la Société.

« Produits » ou « Services » : l'ensemble des produits (matériels) et services (prestations) qu'il est possible d'acheter ou de souscrire sur le Site.

« Vendeur » : Bébé Pharaon, personne morale ou physique, proposant ses Produits ou Services sur le Site.

« Client » : l'internaute, particulier ou professionnel, effectuant un achat de Produit(s) ou Service(s) sur le Site.

« Consommateur », conformément à la définition de l'article préliminaire du Code de la consommation : « toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ».

L'internaute visitant le Site et intéressé par les Produits et Services proposés par le Vendeur est invité à lire attentivement ces CGV, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable, avant de procéder à une commande sur le Site.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepte intégralement.

Article 2 – Application des CGV et objet du Site

Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV en publiant une nouvelle version de ces dernières sur le Site.

Les CGV applicables au Client sont celles en vigueur le jour de sa commande sur le Site.

Les informations légales concernant l'hébergeur et l'éditeur du Site, la collecte et le traitement des données personnelles et les conditions d'utilisation du Site sont fournies dans les conditions générales d'utilisation, les mentions légales et la charte de données du présent Site.

Le présent Site propose la vente en ligne de produits jouets d'éveil.

Le Site est d'accès libre et gratuit à tout Client. L'acquisition d'un Produit ou d'un Service suppose l'acceptation, par le Client, de l'intégralité des CGV présentes, qu'il reconnaît avoir pleinement lues. Cette acceptation pourra consister, par exemple, à cocher la case correspondant à la phrase d'acceptation des présentes CGV, ayant la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l'ensemble des conditions générales du Site ». Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu'une signature manuscrite de la part du Client.

L'acceptation des présentes CGV suppose de la part des Clients qu'ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela. Si le Client est mineur ou ne dispose pas de cette capacité juridique, il déclare avoir l'autorisation d'un tuteur, d'un curateur ou de son représentant légal.

Le Client reconnaît la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique du Vendeur et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.

Toute commande de Produits implique l'acceptation sans réserve par le Client et son adhésion pleine et entière aux Conditions Générales de Vente qui prévalent sur tout autre document : catalogues, publicités, avis, sauf accord dérogatoire exprès et préalable de la Société.

Article 3 – Service client

Le service clientèle du présent Site est accessible par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@bebepharaon.com, par formulaire ou par courrier postal à l'adresse indiquée dans les mentions légales. Le Client doit indiquer dans l'e-mail son prénom, nom, l'objet de sa demande et le numéro de sa commande.

Pour toute demande professionnelle (partenariat, médias, proposition de contrat), la Société est uniquement joignable par e-mail à contact@bebepharaon.com.

Article 4 – Modalités de souscription des commandes et descriptif du processus d'achat

Les Produits et Services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le Vendeur en fonction des descriptifs fournis par le fournisseur.

Les photos présentes sur le Site sont non contractuelles et peuvent varier considérablement des modèles photographiés. Ces variations sont dues aux paramètres de réglage des différents écrans et appareils photo, de l'éclairage des produits, de l'angle de la prise de vue, etc.

On définit ci-dessous comme « Panier » l'objet immatériel regroupant l'ensemble des Produits ou Services sélectionnés par le Client en vue d'un achat. Afin de procéder à sa commande, le Client choisit le ou les Produit(s) qu'il souhaite commander en les ajoutant à son « Panier », dont le contenu peut être modifié à tout moment.

1. Le Client passe la commande via le Site : il enregistre et valide la commande sur le Site.
2. Sur la page « Panier », le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de la confirmer.
3. Sur la page « Informations », le Client doit saisir ses informations de contact. Il peut opter pour un suivi de sa commande par e-mail en cochant la case requise.
4. Sur la page « Livraison », le Client doit choisir son mode d'expédition.
5. Sur la page « Confirmation », le Client doit saisir ses coordonnées bancaires ainsi que l'adresse de facturation. Il a également la possibilité d'entrer un code promotionnel s'il en possède un.
6. Un récapitulatif complet de la commande apparaît. Le Client a la possibilité de modifier tous les éléments avant la finalisation. Le Client est responsable de ses éventuelles erreurs relatives à la commande, aux Produits et informations de contact.
7. La vente est valablement formée lorsque le Client a confirmé la commande en cliquant sur le bouton « Finaliser ma commande », qu'il a accepté les Conditions Générales de Vente, et qu'il a procédé au règlement selon les modalités choisies, sous réserve de l'exercice du droit de rétractation.

La date de validation de la commande correspond à la date de réception du règlement du prix total TTC dûment constaté.

Article 5 – Prix et modalités de paiement

Sauf mention contraire, les prix figurant dans le catalogue sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande et hors éventuelle participation aux frais de traitement et d'expédition.

Bébé Pharaon se réserve le droit de répercuter tout changement du taux de TVA sur le prix des Produits ou des Services. Le Vendeur se réserve également le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Le Client peut passer commande sur le présent Site et effectuer son règlement par Carte Bancaire, Bancontact, Apple Pay ou PayPal. Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de plateforme de paiement en ligne.

Le présent Site n'a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement. En cas de paiement par virement bancaire, les délais de livraison ne commencent à courir qu'à compter de la date de réception effective du paiement par le Vendeur. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche descriptive de chaque Produit.

Bébé Pharaon archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre elles.

Article 6 – Livraisons

Les frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement. Le Site n'a pas de limitation géographique de livraison ; les commandes peuvent être expédiées partout dans le monde. Les délais de livraison indiqués lors de la commande sont à titre informatif et restent dépendants d'éventuels retards des services postaux ou d'autres cas particuliers (manifestations, intempéries, etc.).

En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union Européenne et dans les DOM-TOM, le Client se déclare importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur puisse être dans l'impossibilité de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais de douane ou des taxes à l'importation applicables dans le pays de livraison.

Sauf mention contraire affichée sur le Site, le Vendeur s'engage à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur.

Lors d'une livraison en main propre, le Client peut refuser un colis s'il constate une anomalie (avarie, Produit manquant, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra être indiquée sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Lors d'une livraison en boîte aux lettres, le Client s'engage à vérifier immédiatement le colis et à contacter le support de Bébé Pharaon s'il constate une quelconque anomalie.

Si le colis est retourné au Vendeur, celui-ci contactera le Client pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé le colis par erreur, il pourra en demander le renvoi en s'acquittant au préalable des frais postaux, même si les frais de port étaient offerts lors de la commande initiale.

En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d'une maladresse ou d'une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur.

Tout retard de livraison supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l'initiative du Client Consommateur, sur demande écrite par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Client sera alors remboursé dans les quatorze (14) jours suivant la résolution du contrat. Cette clause ne s'applique pas en cas de force majeure.

Article 7 – Droit de rétractation et formulaire de rétractation

Le Client Consommateur dispose de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la date de réception du produit pour se rétracter. Il sera tenu de retourner tout produit ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalités, à l'exception des frais de retour, dans les quatorze (14) jours suivant la réception par Bébé Pharaon de la demande de remboursement.

Le Produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, sous blister et non utilisé. Le Client Consommateur peut trouver ci-dessous un formulaire type de rétractation, à adresser à Bébé Pharaon. Les frais de renvoi du Produit sont à la charge du Client.

Il est recommandé au Client d'effectuer le retour par une solution permettant un suivi du colis.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui choisi lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre mode de paiement.

Le Vendeur se réserve le droit de différer le remboursement jusqu'à réception du Produit ou jusqu'à ce que le Client ait démontré qu'il a procédé à l'expédition.

Conformément à l'article L121-17 du Code de la consommation (« loi Hamon ») de juin 2014, le Client Consommateur peut utiliser le formulaire type de rétractation ci-dessous :

Formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l'attention de :

Service Rafia Inc
1200 Boulevard Saint-Martin Ouest, Suite 130,
Laval (Québec), H7S 2E4, Canada
Email : contact@bebepharaon.com

Je / nous (*) vous notifie / notifions (*) par la présente ma / notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Numéro de commande :

Nom / Prénom :

Numéro de téléphone :

Adresse e-mail :

Adresse postale :

Motif de la réclamation :

• Échange* (mentionner le produit souhaité)
• Remboursement* (joindre un RIB complet avec mentions IBAN et BIC)

Signature du (des) Client(s) (uniquement en cas de notification sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

Article 8 – Garantie des Produits

La garantie légale de conformité s'applique à la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil, à moins que le vendeur n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie ; dans ce cas, l'acheteur a le choix entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil. Il dispose d'un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Tous les articles acquis sur le présent Site bénéficient des garanties légales suivantes :

Garantie légale de conformité

Le Vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et de répondre des défauts de conformité existants lors de la délivrance du Produit. En cas de défaut, le Client choisit entre la réparation et le remplacement du bien, sauf si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné.

Garantie légale contre les vices cachés

En cas de non-conformité d'un Produit livré, il pourra être retourné au Vendeur qui procédera à son échange. En cas d'impossibilité d'échange (Produit obsolète, rupture de stock, etc.), le Client sera remboursé par chèque ou virement. Les frais de la procédure d'échange ou de remboursement sont à la charge du Vendeur.

Article 9 – Responsabilité

Le Vendeur Bébé Pharaon ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en raison d'un événement de force majeure. Le Vendeur n'encourra aucune responsabilité pour les dommages indirects, pertes d'exploitation, pertes de profit ou frais qui pourraient survenir.

Le choix et l'achat d'un Produit ou d'un Service sont placés sous l'unique responsabilité du Client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les Produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité ou d'exercice du droit de rétractation.

En tout état de cause, Bébé Pharaon ne pourra être tenue responsable :

• de tout dommage direct ou indirect, notamment les pertes de bénéfices, le manque à gagner, les pertes de clientèle ou de données résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site ;
• d'un dysfonctionnement, d'une indisponibilité d'accès, d'une mauvaise utilisation ou d'une mauvaise configuration de l'ordinateur du Client ;
• du contenu des publicités et autres liens ou sources externes accessibles depuis le Site.

Article 10 – Force majeure

Conformément à l'article 1218 du Code civil, sont prévus comme cas de force majeure les événements indépendants de la volonté des parties, qu'elles ne peuvent raisonnablement prévoir ni éviter, et dont la survenance rend totalement impossible l'exécution des obligations.

La survenance d'un cas de force majeure suspend de plein droit l'exécution de la commande. Au-delà de quatre-vingt-dix (90) jours calendaires, si le cas de force majeure persiste, la commande pourra être annulée par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception. Aucune des parties ne pourra prétendre à des dommages et intérêts, sauf accord contraire.

Article 11 – Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent Site appartiennent au Vendeur ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires. Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit d'auteur, du droit des marques et du droit des brevets. Toute reproduction, exploitation ou utilisation, même partielle, est interdite sans accord écrit exprès de la Société.

Les marques et logos contenus dans le Site sont susceptibles d'être déposés par Bébé Pharaon ou par l'un de ses partenaires. Toute reproduction non autorisée encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 12 – Traitement des données personnelles

La Société recueille les données du Client :

• aux fins de traiter et suivre la commande du Client sur son Site ;
• aux fins de le contacter à propos d'événements relatifs à la Société, incluant la mise à jour des Produits et la gestion de la relation client ;
• aux fins de collecter des informations permettant d'améliorer le Site et les Produits (notamment par le biais de cookies).

Les données recueillies sont traitées par les prestataires contractuels du Site en charge de l'emballage et de la distribution des Produits, ainsi que par le prestataire d'hébergement Shopify Inc., dont les serveurs sont sécurisés et protégés par un pare-feu.

Les données sont conservées uniquement pour le temps correspondant aux finalités de la collecte, sans excéder cinq (5) ans.

Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi française n° 2018-493 du 20 juin 2018, le Client bénéficie d'un droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression ou d'opposition sur ses données, exerceable par e-mail à contact@bebepharaon.com.

Article 13 – Commentaires et autres propositions d'utilisateurs

Si le Client envoie des idées, des propositions ou d'autres éléments à la Société, il lui accorde le droit, sans restriction, d'éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser ces commentaires dans tout média. La Société n'est pas tenue de maintenir leur confidentialité, de rémunérer leur auteur, ni d'y répondre.

La Société pourra surveiller, modifier ou supprimer tout contenu qu'elle estime illégal, offensant, diffamatoire ou contraire aux présentes CGV. Le Client s'engage à ne publier que des commentaires conformes aux droits des tiers et à la législation en vigueur.

Article 14 – Indépendance des clauses

Si une disposition des CGV est jugée illégale ou inapplicable, elle sera réputée divisible des CGV et n'affectera pas la validité des dispositions restantes. Les présentes CGV remplacent tous les accords antérieurs écrits ou oraux. Toute correspondance relative aux CGV doit être rédigée en langue française.

Article 15 – Droit applicable et médiation

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige pourra être soumis à une médiation à la demande du Client, via la plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Le litige ne peut être examiné par le Médiateur si le Client ne justifie pas avoir tenté de résoudre son litige directement auprès de la Société, si la demande est manifestement infondée ou abusive, si le litige est déjà en cours d'examen, ou si la demande est introduite plus d'un an après la réclamation écrite.

La médiation est gratuite pour le Client. La participation à la médiation n'exclut pas la possibilité d'un recours judiciaire.

Garantie des pièces : la garantie est limitée à 30 jours suivant la date d'achat dans les conditions normales d'utilisation, à l'exclusion de toute panne engendrée par un facteur externe. Dans ces conditions, le Vendeur s'engage à remplacer la pièce défectueuse.

Tous droits réservés – 01 Juillet 2022

Article 16 – Politique de SMS

En consentant au marketing par SMS de Bébé Pharaon lors du paiement et en initialisant un achat ou en vous abonnant via nos outils d'abonnement, vous acceptez de recevoir des notifications par SMS récurrentes (pour votre commande, y compris des rappels de panier abandonné), des offres de marketing par SMS et des SMS transactionnels, y compris des demandes d'avis, même si votre numéro de téléphone est enregistré sur une liste nationale de numéros exclus. La fréquence des messages varie. Le consentement n'est pas une condition d'achat.

Si vous souhaitez vous désabonner, répondez STOP à tout message envoyé par nos soins ou utilisez le lien de désabonnement fourni. Nous ne facturons pas le service, mais des frais de messagerie de votre opérateur peuvent s'appliquer.

Pour toute question, envoyez HELP par SMS ou contactez-nous sur https://bebepharaon.com/pages/contact ou par e-mail à contact@bebepharaon.com.

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